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R.A.5V.Q. 84 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’urbanisme

Article 906
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Texte intégral
906.Malgré l’article 900, un bâtiment principal dérogatoire protégé dont l’implantation contrevient aux articles 738 et 741 peut être agrandi, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°l’agrandissement est situé sur le même lot que le bâtiment principal existant;
2°l’agrandissement est conforme;
3°l’agrandissement n’empiète pas dans la forte pente ni dans l’abord de forte pente, sauf si l’agrandissement est en porte-à-faux;
4°l’agrandissement en hauteur est autorisé.
2009, R.A.5V.Q. 84, a. 906; 2009, R.V.Q. 1559, a. 124.
906.Malgré l’article 900, un bâtiment principal dérogatoire protégé dont l’implantation contrevient aux articles 738 et 741 peut être agrandi, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°l’agrandissement est situé sur le même lot que le bâtiment principal existant;
2°l’agrandissement est conforme;
3°l’agrandissement n’empiète pas dans la forte pente ni dans l’abord de forte pente, sauf si l’agrandissement est en porte-à-faux.
2009, R.A.5V.Q. 84, a. 906.
906.Malgré l’article 900, un bâtiment principal dérogatoire protégé dont l’implantation contrevient aux articles 738 et 741 peut être agrandi, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°l’agrandissement est situé sur le même lot que le bâtiment principal existant;
2°l’agrandissement est conforme;
3°l’agrandissement n’empiète pas dans la forte pente ni dans l’abord de forte pente, sauf si l’agrandissement est en porte-à-faux.
2009, R.A.5V.Q. 84, a. 906.
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